Mentions légales du site zen-bien-etre-et-intimite.com

 

 

 

Accès au site LES SECRETS DE LOUANE : zen bien être et intimité

Vous êtes sur le site : www.zen-bien-etre-et-intimite.com. Ce dernier ainsi que tous ses composants sont la propriété de l'auteur du site LES SECRETS DE LOUANE : zen, bien être et intimité.

Le simple fait d'accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n'entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site.

L'auteur du site LES SECRETS DE LOUANE se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

 

Propriété intellectuelle et droit d'auteur - copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

LES SECRETS DE LOUANE : zen bien être et intimité se réserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers sont-lis réservés, y compris pour les documents iconographiques et /ou photographiques.

Les visiteurs du site internet www.zen-bien-etre-et-intimite.com s'interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l'utilisation, des informations auxquelles ils ont accès.

LES SECRETS DE LOUANE poursuivra en justice toute tentative de détournement de tout ou partie du contenu du site.

 

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de www.zen-bien-etre-et-intimite.com

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Fournisseur d'hébergement

IZIHOST, service fourni par la société MAIDO PRODUCTION, SARL, cette dernière inscrite au RCS Nancy sous le numéro B 422 879 334, dont le siège social est 9, rue de Venise 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy, France, - http://www.izispot.com

assure l'hébergement du site www.zen-bien-etre-et-intimite.com.

Limitation de responsabilité dans les prestations et disponibilité des services 

L'auteur du site LES SECRETS DE LOUANE ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l'utilisation faite par le visiteur du site et/ou de toute information qu'il contient ainsi que toute coupure d'accès aux services du site www.zen-bien-etre-et-intimite.com.

Le site www.zen-bien-etre-et-intimite.com peut renvoyer l'utilisateur à d'autres sites Internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site www.zen-bien-etre-et-intimite.com avec l'autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, l'auteur du site LES SECRETS DE LOUANE ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l'entière responsabilité de leurs titulaires. Si l'utilisateur souhaite insérer un lien hypertexte sur son propre site Internet renvoyant vers le site www.zen-bien-etre-et-intimite.com, il devra au préalable obtenir l'autorisation écrite de l'auteur du site LES SECRETS DE LOUANE.

Certains dangers sont inhérents à l'utilisation de l'Internet et l'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (oute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc...) avant de procéder à la consultation du site www.zen-bien-etre-et-intimite.com.

L'auteur du site LES SECRETS DE LOUANE ne saurait être recherché notamment dans les cas suivants :

  • interruptions momentanées des services dans le cadre de leur maintenance
  • interruptions momentanées des services indépendamment de la volonté de l'auteur du site, notamment en cas d'interruption des services d'électricité ou de télécommunication
  • défaillance ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de messages
  • ou tout autre évènement constituant un cas de force majeure.

ne pourra en outre voir sa responsabilité engagée pour des dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet, et notamment pour la présence de tout programme informatique malveillant ou toute intrusion extérieure.

L'auteur du site LES SECRETS DE LOUANE se réserve le droit de modifier ou d'interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du site, à tout moment, et ce, sans avoir à en informer préalablement l'utilisateur.

L'auteur du site ne peut être tenur responsable par tout utilisateur ou tiers, de la modification, de la suspension ou de l'interruption du site LES SECRETS DE LOUANE.

Conformément à l'article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, la rubrique du site LES SECRETS DE LOUANE abordant le thème de la sexualité est exclusivement réservés à un public majeur de plus de 18 ans. Des messages d'avertissement ayant été insérés et mis en évidence pour rappeler cette exclusivité réservée à l'utilisateur adulte, ce dernier par le simple fait d'accéder aux rubriques liées à la sexualité, implique qu'il certifie sur l'honneur être majeur et averti.

 

Traitement des données personnelles sur le site

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi que son décret d'application du 17 juillet 1978 et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, les données personnelles collectées tels que les adresses email des visiteurs du site, sont conservées confidentiellement. En outre, elles sont destinées à fournir uniquement et exclusivement à l'utilisateur, les services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales et par le site. A cette fin, toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires à la fourniture du service concerné. Les messages électroniques et données nominatives envoyés au site LES SECRETS DE LOUANE sont conservés pendant une durée nécessaire à la fourniture du service demandé. En tout état de cause, cette durée ne pourra excéder une période de un an.

Des formulaires sont proposés sur le site LES SECRETS DE LOUANE. Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par une astérisque (*). Les informations fournies par l'utilisateur doivent être exactes, licites, et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

 

Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu'énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement à l'auteur des SECRETS DE LOUANE à lessecretsdelouane@yahoo.fr, par courriel.

 

Non cession des données personnelles

LES SECRETS DE LOUANE est seul destinataire des données personnelles et ne procédera pas à la cession et/ou à la communication desdites données à des tiers.

 

 

Bonne navigation!!!

 

© 2007 A.Z./les secrets de Louane